Mentions légales

Identification de l’éditeur

Dénomination sociale : SARL PIERSON-CUVELIER
Forme juridique : SARL - Société à responsabilté limitée
Adresse du siège social : Champagne Pierson-Cuvelier, 4 RUE DE VERZY LOUVOIS, 51150 VAL DE LIVRE
Capital social : 152 449,01 €
Numéro SIREN : 384518700
Email : pierson-cuvelier@orange.fr
Téléphone : 03 26 57 03 72
N° TVA INTRA : FR05384518700
Code APE : 0121Z

Directeur de la publication
François Pierson

Prestataire d’hébergement
Le site Champagne Pierson-Cuvelier est hébergé par la société alphamosa
Adresse : 109 Av. Jean Monnet, 51430 Bezannes
Téléphone : +33 (0)3 26 48 17 56

Crédits

Création du site : alphamosa
Crédits photos : IMAGESinAIR

Traitement des données à caractère personnel

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il vous suffit d’envoyer un courrier par voie électronique ou postale mentionnée ci-dessus en justifiant de votre identité.

Pour plus de détails : consultez la page de politique de confidentialité.

Responsabilité

Champagne Pierson-Cuvelier ne saurait être tenu pour responsable des erreurs matérielles qui se seraient glissées dans les documents présents sur le site, malgré tout le soin apporté à leur publication.

Champagne Pierson-Cuvelier ne saurait non plus être tenu pour responsable des informations, propos et opinions émises sur les sites vers lesquels il pointe par des liens hypertexte et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.

Champagne Pierson-Cuvelier ne peut pas plus être tenu pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l’Internet ou aux incompatibilités dues au Navigateur de l’Utilisateur.

Droits d’auteur et propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Champagne Pierson-Cuvelier. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que Champagne Pierson-Cuvelier en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Liens hypertextes

Ce site propose des liens vers d’autres sites.
Champagne Pierson-Cuvelier ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des contenus, des produits, des services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

Droit applicable

Le présent site est soumis aux dispositions du droit interne français. La langue par défaut du site est la langue française. D’autres langues peuvent être néanmoins proposées à titre informatif. En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

Accessibilité

Nous nous sommes engagés à améliorer en permanence l’accessibilité de nos contenus pour que l’accès à l’information ne souffre d’aucune discrimination ou inégalité. Il y a encore du travail à faire dans ce domaine. Aussi nous sommes ouverts à vos observations, remarques et suggestions.

Mise à jour du site

Ce site est mis à jour régulièrement par Champagne Pierson-Cuvelier. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’internaute qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs de ce site web des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs.

Responsabilité Elargie du Producteur

Ressortissant du Comité Champagne - SIRET 78038582900012 - Titulaire de l’identifiant FR246127_01QEKR

Dernière mise à jour : 16/03/2023